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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA CARNEAU FRERES EUROGAZON
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AGRI PROCESS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGRI PROCESS
SA CARNEAU FRERES EUROGAZON société anonyme

Numéro de dépôt :
3629760
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/02/2019
AGRI PROCESS de SA CARNEAU FRERES EUROGAZON

Présentation de la marque AGRI PROCESS

Déposée le 13 février 2009 par la Société Anonyme (SA) SA CARNEAU FRERES EUROGAZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « AGRI PROCESS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CARNEAU FRERES EUROGAZON domicilié(e) 21, ZAC, Carrière Dorée,59310 ORCHIES - 59310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 750 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI PROCESS est expirée depuis le 13 février 2019.

SA CARNEAU FRERES EUROGAZON a également déposé les autres marques suivantes : EUROGAZON , GREENFOLIA , MINIFERTIL , Environnement attitude , INOV'PROCESS , ÉTÉ FLEURI


SA CARNEAU FRERES EUROGAZON société anonyme - 21, ZAC, Carrière Dorée,59310 ORCHIES - 59310 - France - SIREN 045750627


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667925 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Semences (graines) ; gazon naturel, plantes et fleurs naturelles ; produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés.