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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA CARABASSE
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DEPART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEPART
SA CARABASSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93458957
Date de dépôt :
24/02/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
24/02/2013

Présentation de la marque DEPART

Déposée le 24 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SA CARABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DEPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CARABASSE domicilié(e) Rue des Ecoles,30440 SUMENE (dossier no 2237103) - 30440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 853 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA FIDAL Maître Michel ISSERT domicilié(e) 747 Rue des Apothicaire, Parc Euromédecine,34196 MONTPELLIER CEDEX 5 (dossier no 2237103) - 34196 - France.

La marque DEPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEPART est expirée depuis le 24 février 2013.

SA CARABASSE a également déposé les autres marques suivantes : ENTRACTE , NOISETTE , TIENSEUL


SA CARABASSE, Société Anonyme - Rue des Ecoles,30440 SUMENE (dossier no 2237103) - 30440 - France - SIREN 775853880


SA FIDAL Maître Michel ISSERT - 747 Rue des Apothicaire, Parc Euromédecine,34196 MONTPELLIER CEDEX 5 (dossier no 2237103) - 34196 - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2237103 - Publication au BOPI 2003-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Vêtements, chaussures, chapellerie