Déposée le 29 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SA CAP DISCOUNT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BABALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CAP DISCOUNT domicilié(e) 1 495 R.N. 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 955 718 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CAP DISCOUNT domicilié(e) 1495 R.N. 7 IMMEUBLE ALEXANDRA - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.
La marque BABALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074093.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABALI est expirée depuis le 29 décembre 2020.
SA CAP DISCOUNT, SA - 1 495 R.N. 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 347955718
SA CAP DISCOUNT - 1495 R.N. 7 IMMEUBLE ALEXANDRA - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France
Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431650 - Publication au BOPI 2006-04-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2010 n°2458719 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-22
Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, en faïence et en porcelaine. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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