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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA CALVADOS ROGER GROULT
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AU CLOS DE LA HURVANIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AU CLOS DE LA HURVANIERE
SA CALVADOS ROGER GROULT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1625986
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
LISIEUX
Date d'expiration :
23/03/2020
AU CLOS DE LA HURVANIERE de SA CALVADOS ROGER GROULT

Présentation de la marque AU CLOS DE LA HURVANIERE

Déposée le 23 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SA CALVADOS ROGER GROULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LISIEUX), la marque française « AU CLOS DE LA HURVANIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CALVADOS ROGER GROULT domicilié(e) Clos de la Hurvanière - 14290 ORBEC - Saint-Cyr-du-Ronceray - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 464 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque AU CLOS DE LA HURVANIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AU CLOS DE LA HURVANIERE est expirée depuis le 23 mars 2020.

SA CALVADOS ROGER GROULT a également déposé les autres marques suivantes : AGE D'OR Roger GROULT , Reserve de mon Grand Père " DOYEN D'AGE " , " Reserve Ancestrale " Roger GROULT , " VENERABLE " Roger GROULT


SA CALVADOS ROGER GROULT, Société anonyme - Clos de la Hurvanière - 14290 ORBEC - Saint-Cyr-du-Ronceray - France - SIREN 304464845


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168396 - Publication au BOPI 2000-03-22

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452074 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Calvados d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DE LA HURVANIERE