Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Twinzy
SA CADES

Numéro de dépôt :
3243859
Date de dépôt :
03/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/09/2013
Twinzy de SA CADES

Présentation de la marque Twinzy

Déposée le 3 septembre 2003 par la société SA CADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Twinzy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la société SA CADES domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE - CIT,59223 RONCQ - 59223 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 441 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CADES Mr DESCAMPS domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE,59223 RONCQ - 59223 - France.

La marque Twinzy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Twinzy est expirée depuis le 3 septembre 2013.

SA CADES a également déposé les autres marques suivantes : JORDANO , MAISON DE CAMPAGNE , Vila Réa , DEGRIFF CADEAU , ARTICA , Maison de campagne , PALISSANDRE MEUBLES , CTC DESIGN , Courant d'être


SA CADES - AVENUE DE L'EUROPE - CIT,59223 RONCQ - 59223 - France - SIREN 311441539


SA CADES Mr DESCAMPS - AVENUE DE L'EUROPE,59223 RONCQ - 59223 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Inscription le 7 juin 2004 - retrait partiel n°394006 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 23 juin 2004 - retrait partiel n°395234 - Publication au BOPI 2004-06-23

Inscription le 21 février 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°407939 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 11 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460336 - Publication au BOPI 2007-09-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes matières ou en matières plastiques, à savoir : Applique murales décoratives (ameublement) non en matières textile, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figure de cire, figurines de cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'arts en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; oiseaux empaillés ; piedestraux pour pots à fleurs ; ramures de cerf, rideaux de perles de décoration ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Anneaux de rideaux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; bobines en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; cadres de borderie, caillebotis non métalliques, capsules de bouchage, capsules de bouteilles non métalliques ; chalumeaux (pailles) pour la dégustation de boissons ; cintres pour vêtements ; coffres à bijoux (non en métaux précieux) ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médicale ; crochets de porte-manteaux (non métalliques) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrins non en métaux précieux. Embrasses non en matières textiles ; éventails ; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-feu de ménage ; garde manger non métallique ; garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de lit (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; housses pour vêtements (rangement) ; huches non métalliques ; liteaux (baguettes) d'encadrement ; loquets non métalliques ; manches à balais (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; métiers à broder ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non lumineux (non métalliques) ; oreillers ; paillasses ; pailles pour la dégustation de boissons ; parc pour bébés ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; pinces à linge ; plateaux de table ; porte-parapluies ; porte-revues ; portes de meubles ; présentoirs ; rails pour rideaux ; râteliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; revêtements amovibles pour éviers ; roulettes de meubles (non métalliques) ; rubans de bois ; rubans de paille ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; stores d'intérieur ; stores d'intérieur à lamelles. Tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; tiroirs ; tresses de pailles ; tringles à rideaux ; tringles de tapis d'escaliers. Bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques : *conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; emballages pour bouteilles (en bois) ; enveloppes pour bouteilles (en bois) ; harasses ; mannes (paniers) ; panetons ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides (non métalliques) ; réservoir ni en métal, ni en maçonnerie ; vannerie. Barils non métalliques ; barriques non métalliques ; bondes non métalliques ; cuves non métalliques ; douves ; futailles ; fûts (tonneaux non métalliques : fûts en bois pour décanter le vin ; robinets de tonneaux non métalliques ; tonneaux non métalliques ; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet) ; bustes pour tailleurs ; cire gaufrée pour ruches ; cordons en liège : échalas, échelle mobile ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; hampes ; mannequin ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques minéralogiques non métalliques ; rayons de miel ; rayons de ruche ; ruches pour abeille ; sacs de couchage pour le camping ; serrures pour véhicule (non métalliques) ; tableaux d'affichage ; tablettes pour machine à écrire ; vannes (autres que parties de machines) non métalliques ; bouchons non métalliques ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; ambre jaune ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; corail ; corne brute ou mi-ouvrée ; corne d'animaux ; corozo ; écailles d'huîtres ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jonc d'Inde ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser), rotin ; sabots d'animaux ; succédanés de l'écaille. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception des verres de construction) ; verrerie ; porcelaine et faïence, à savoir : Arrosoirs ; bobèches non en métaux précieux ; boîtes en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules de verre ; boutons de porte en porcelaine ; burettes non en métaux précieux ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; candélabres non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux précieux ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; éteignoirs non en métaux précieux ; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; opalines ; poignées de portes (en porcelaine) ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; terrariums d'appartement (culture des plantes) ; tirelires non métalliques ; vases non en métaux précieux ; vases sacrés non en métaux précieux ; verre émaillé ; verres opales. Assiettes non en métaux précieux ; beurriers ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières non en métaux précieux ; bouches de verre ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; bouteilles réfrigérantes ; brocs ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; carafes ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; cristaux (verrerie) ; cruches ; cruchons non en métaux précieux ; dame-jeannes ; dessous de carafes non en papier ou autres que linge de maison ; dessous de plat (ustensiles de table) ; écuelles ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; hanaps non en métaux précieux ; huiliers non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre à main ; nécessaires de pique-nique (vaisselle) ; passe-thé non en métaux précieux ; pipettes (tâte-vin) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poivriers non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte cure dents non en métaux précieux ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; récipients à calorifuges ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; saladiers non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; seaux à rafraîchir ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; services (vaisselle) ; services à café ; services à thé ; services à épices ; services à liqueur, non en métaux précieux ; siphons pour eaux gazeuses ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; tâte-vin (pipettes) ; théières non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients). Blaireaux ; boîtes à savon ; brûle parfums ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; flacons non en métaux précieux ; pots de chambre ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; tire-bottes ; ustensiles cosmétiques ; vaporisateurs à parfum ; vases de nuit. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; attirail de pêche. Papier, carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés. Adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; affiches (porte –) en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; aquariums d'appartement ; aquariums d'appartement (couvercles pour –) ; art (objets d'–) gravés ; art (objets d'–) lithographiés ; bandes dessinées (journaux de –) ; billes pour stylos billets [tickets] ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; bois (carton de pâte de [papeterie] ; bois (papier de –) ; boîtes en carton ou en papier ; cache-pot en papier ; calques ; carnets ; cartes ; cartes de voeux musicales ; cartons à chapeaux [boîtes] ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; catalogues ; chapeaux (cartons à –) [boîtes] ; chemises pour documents ; chevalets pour la peintures ; chiffres [caractères d'imprimerie] ; Chine (encres de –) ; chopes à bière (dessous de –) ; chromolithographies [chromos] ; circulaires ; classeurs [articles de bureau] ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; collage des photographies (appareils pour le –) ; collantes (matières –) pour la papeterie ou le ménage ; colles pour la papeterie ou le ménage ; corbeilles à courrier ; cornets de papier ; courrier (corbeilles à –) ; couture (patrons pour la –) ; couvertures [papeterie] ; craie (porte –) ; crayons ; crayons (machines à tailler les –) ; crayons (mines de –) ; crayons (porte –) ; crayons (taille- –) ; crayons d'ardoise ; dessin (fournitures pour le –) ; dessous de carafes [en papier] ; documents (chemises pour –) ; dossiers [papeterie] ; écrire (plumes à –) ; écrire (plumes à –) en or ; écrire (tablettes à –) ; écriture (instruments d'–) ; écriture (modèles d'–) ; écussons [cachets en papier] ; effacer (gabarits à –) ; effacer (gommes à –) ; effacer (produits pour –) ; élastiques de bureau ; emballage (papier d'–) ; emballages pour bouteilles [en carton ou en papier] ; emporte-pièce [articles de bureau] ; encres* ; encres à corriger [héliographie] ; encreurs (bobines pour rubans –) ; encreurs (rubans –) ; encreurs (tampons –) ; encriers ; enregistreurs (papier pour appareils –) ; enseignement (matériel d'–) [à l'exception des appareils] ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; enveloppes (machines de bureau à fermer les –) ; essuie-mains en papier ; essuie-plumes ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; étuis pour patrons ; faire-part [papeterie] ; fanions [en papier] ; feuilles [papeterie] ; feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement] ; fiches [papeterie] ; fiches (cavaliers pour – ; figurines [statuettes] en papier mâché ; formulaires ; formules ; fournitures scolaires ; fusains (crayons –) ; globes terrestres ; gommes à effacer ; images ; impressions ; imprimer des adresses (machines à –) ; imprimerie (blanchets pour l'–) non en matières textiles ; imprimerie (caractères d'–) ; imprimerie (clichés d'–) ; imprimerie (produits de l'–) ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; imprimés ; instruments d'écriture ; Jacquard (cartons perforés pour métiers –) ; jeux de cartes ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; lettres [caractères d'imprimerie] ; lettres (papier à –) ; lignes (tire- –) ; linge de table [en papier], lithographie (craie pour la –) ; lithographies ; lithographiés (objets d'art –) ; lithographiques (pierres –) ; livres ; livres (marques pour –) ; livres (serre- –) ; livrets ; lumineux (papier –) ; mâché (papier –) ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; mains (essuie-–) en papier ; manifolds ; manuels ; maquettes d'architecture ; marques pour livres ; mines (porte-–) ; mines de crayons ; monnaie (plateaux pour ranger et compter la –) ; mouchoirs de poche [en papier] ; napperons en papier ; nappes en papier ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; papier* ; papier à copier [articles de papeterie] ; papier lumineux ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier pour radiogrammes ; papier-filtre ; papier-parchemin ; papiers (presse-–) ; parchemin (papier-–) ; passeports (pochettes pour –) ; pastels [crayons] ; pâte à modeler ; pâte de bois (carton de –) [papeterie] ; patrons (étuis pour –) ; patrons pour la couture ; peintres (appuie-main pour –) ; peinture (chevalets pour la –) ; peinture (toiles pour la –) ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; perforateurs de bureau ; photographies ; photographies (appareils pour le collage des –) ; photographies (supports pour –) ; photogravures ; pinceaux ; pistolets pour le tracé des courbes ; planches [gravures] ; planches à dessin ; planches à graver ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; plioirs [articles de bureau] ; plume (porte-–) ; plumes [articles de bureau] ; plumes (essuie-–) ; plumes à dessin ; plumes à écrire ; plumes à écrire en or ; plumiers ; pochettes pour passeports ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-chéquiers ; porte-craie ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; portraits ; postales (cartes –) ; poste (timbres-–) ; pot (cache-–) en papier ; presse-papiers ; prospectus ; publications ; registres [livres] ; reliure (appareils et machines pour la –) [matériel de bureau] ; reliures ; reliures (articles pour –) ; répertoires ; représentations graphiques ; reproduction de documents (toiles d'encrage de machines pour la –) ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; rideaux en papier ; ronds de table [en papier] ; rouleaux de peintres en bâtiment ; rubans de papier ; rubans encreurs ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; scolaires (fournitures –) ; serre-livres ; sous-main ; statuettes en papier mâché ; stores en papier s stylos ; stylos (billes pour –) ; supports pour plumes et crayons ; table (linge de –) en papier ; table (ronds de –) en papier ; table (serviettes de –) en papier ; table (tapis de –) en papier ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; tableaux noirs ; tapis de table [en papier] ; tés à dessin ; tickets [billets] ; toilette (serviettes de –) en papier. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Agates ; aiguilles [horlogerie] ; aiguilles (boîtes à –) en métaux précieux ; aiguilles (étuis à –) en métaux ; précieux ; aiguilles en métaux précieux ; aiguilliers en métaux précieux ; alliages de métaux précieux ; allumettes (boîtes à –) en métaux précieux ; allumettes (porte-–) en métaux précieux ; ambre jaune (parures d'–) ; ambroïne (perles d'–) ; amulettes [bijouterie] ; ancres [horlogerie] ; anneaux [bijouterie] ; argent (fils d'–) ; argent (parures d'–) ; argent brut ou battu ; argent filé ; argenterie [vaisselle] ; art (objets d'–) en métaux précieux ; assiettes en métaux précieux ; bagues [bijouterie] ; balanciers [horlogerie] ; barillets [horlogerie] ; bijouterie (articles de –) ; bijoux (coffrets à –) en métaux précieux ; bobèches en métaux précieux ; boîtes à cigares [en métaux précieux] ; boîtes à cigarettes [en métaux précieux] ; boîtes à thé [en métaux précieux] ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bonbonnières en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boucles en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; boules à thé [en métaux précieux] ; bourses de mailles [en métaux précieux] ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets (montres-–) ; bracelets de montres ; breloques ; broches [bijouterie] ; burettes en métaux précieux ; bustes en métaux précieux ; cabarets [plateaux à servir] en métaux précieux ; cabinets [boîtes] d'horloges ; cadrans [horlogerie] ; cadrans solaires ; cadratures ; café (services à –) en métaux précieux ; cafetières non électriques en métaux précieux ; candélabres [chandeliers] en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs [en métaux précieux] ; chaînes [bijouterie] ; chaînes de montres ; chandeliers en maux précieux ; chapeaux (ornements de –) [en métaux précieux] ; chaussures (parures pour –) [en métaux précieux] ; chronographes [montres] ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; chronométriques (instruments –) ; chrono scopes ; cigare (fume-–) en métaux précieux ; cigares (coffrets à –) en métaux précieux ; cigares (étuis à –) en métaux précieux ; cigarette (fume-–) en métaux précieux ; cigarettes (boîtes à –) en métaux précieux ; cigarettes (étuis à –) en métaux précieux ; cigarettes (porte-–) en métaux précieux ; clefs (porte- –) de fantaisie ; coffrets à bijoux [en métaux précieux] ; coffrets à cigares [en métaux précieux] ; colliers [bijouterie] ; contrôle (horloges de –) [horloges mères]. Corbeilles à usage domestique en métaux précieux ; cravates (épingles de –) cravates (fixe-–) ; cruchons en métaux précieux ; cuisine (récipients pour la –) en métaux précieux ; cuisine (ustensiles de –) en métaux précieux ; cure-dents (porte-–) en métaux précieux ; diamants ; doublé [métal précieux] (articles en –) ; écrins en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ; épingles [bijouterie] ; épingles de cravates ; épingles de parure ; éteignoirs en métaux précieux ; étuis à aiguilles [en métaux précieux] ; étuis à cigares [en métaux précieux] ; étuis à cigarettes [en métaux précieux] ; étuis pour l'horlogerie ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; filé (argent –) ; filés de métaux précieux [bijouterie] ; fils de métaux précieux [bijouterie] ; filtres à thé [en métaux précieux] ; fixe-cravates ; flacons en métaux précieux ; fume-cigare en métaux précieux ; fume-cigarette en métaux précieux ; fumeurs (cendriers pour –) en métaux précieux ; garnitures de harnachement en métaux précieux ; gobelets en métaux précieux ; hanaps en métaux précieux ; harnachement (garnitures de –) en métaux précieux ; horlogerie (écrins pour l'–) ; horlogerie (étuis pour l'–) ; horlogerie (mouvements d'–) ; horloges ; horloges (cabinets [boîtes] d'–) horloges atomiques ; horloges électriques ; huiliers en métaux précieux ; insignes en métaux précieux ; iridium ; ivoire (parures d'–) ; jais (ornements en –) ; jais brut ou mi-ouvré ; jetons de cuivre ; joaillerie ; lingots de métaux précieux ; manchettes (boutons de –) ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; ménage (ustensiles de –) en métaux précieux : ménagères [huiliers] en métaux précieux ; métaux précieux (alliages de –) ; métaux précieux (lingots de –) ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; monnaie (porte-–) en métaux précieux ; monnaies ; montres ; montres (boîtiers de –) ; montres (bracelets de –) ; montres (chaînes de –) ; montres (ressorts de –) ; montres (verres de –) ; montres-bracelets ; mouvements d'horlogerie ; olivine [pierre précieuse] ; or (filés d'–) [bijouterie] ; or (fils d'–) [bijouterie] ; or brut ou battu ; oreilles (boucles d'–) ; orfèvrerie [à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers] ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; ornements en jais ; osmium ; palladium ; parure (épingles de –) ; parures [bijouterie] ; parures d'argent ; parures pour chaussures [en métaux précieux] ; passe-thé en métaux ; précieux ; passoires en métaux précieux ; pendules [horlogerie] ; perles [bijouterie] ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; plateaux à usage domestiques en métaux précieux ; platine [métal] ; plats en métaux précieux ; poivriers en métaux précieux ; porte-allumettes en métaux précieux ; porte-cigares en ; métaux précieux ; porte-cigarettes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; porte-cure-dents en métaux précieux ; porte-monnaie en métaux précieux ; porte-serviettes en métaux précieux ; pots à tabac [en métaux précieux] ; poudriers en métaux précieux. Ressorts de montres ; réveille-matin ; rhodium ; ronds de serviettes [en métaux précieux] ; ruthénium ; sucres (vases –) en métaux précieux ; saladiers en métaux précieux ; salières en métaux précieux ; services [vaisselle] en métaux précieux ; serviettes (porte-–) en métaux précieux ; serviettes (ronds de –) en métaux précieux ; similor (objets en –) ; solaires (cadrans –) ; soucoupes en métaux précieux ; soupières en métaux précieux ; spinelles [pierres précieuses] ; statues en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; strass ; sucriers en métaux précieux ; surtouts de table [en métaux précieux] ; tabac (pots à –) en métaux précieux ; tabatières en métaux précieux ; table (surtouts de –) en métaux précieux ; tasses en métaux précieux ; thé (boîtes à –) en métaux précieux ; thé (boules à –) en métaux précieux ; thé (filtres à –) en métaux précieux ; thé (passe-–) en métaux précieux thé (services à –) en métaux précieux ; théières en métaux précieux ; urnes en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; vases en métaux prieux ; vases sacrés en métaux précieux ; verres de montres. Tee-shirt. Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, à savoir : Allumoirs*, ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; antibuée (dispositifs chauffants –) pour véhicules ; antigivre (dispositifs chauffants –) pour véhicules ; appliques pour becs de gaz ; arbres de Noël (lampes électriques pour –) ; arc ; (charbon pour lampes à –) ; arc (lampes à –) ; baignoires ; baignoires (garnitures de –) ; baignoires pour bains de siège ; bain (installations de –) ; bains (appareils pour –) ; bains (chauffe-–) ; bains à remous ; bains d'air chaud (appareils pour –) ; bains de siège (baignoires pour –) ; bains turcs (cabines transportables pour –) ; barbecues ; bassinoires ; becs à acétylène ; becs à alcool ; becs à incandescence ; becs à pétrole ; becs de gaz ; becs de lampes ; biberons (chauffe-–) électriques ; bicyclettes (feux pour –) ; bidets ; boissons (appareils pour le refroidissement de –) ; bouches à eau ; bouchons de radiateurs ; bouilleurs ; bouilloires électriques ; bouillottes ; boulangerie (fours de –) ; bricelets (fers à –) électriques ; briquets pour l'allumage du gaz ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; bronzer (appareils à –) ; brûleurs ; brûleurs de laboratoire ; brûleurs germicides ; brûloirs à café ; buanderie (chaudières de –) ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; cabinets d'aisances transportables ; café (brûloirs à –) ; café (filtres à –) électriques ; café (percolateurs à –) électriques ; café (torréfacteurs à –) ; cafetières électriques ; calorifères ; canalisation (robinets de –) ; capteurs solaires [chauffage] ; carneaux de chaudières de chauffage ; carneaux de cheminées ; casseroles à pression [autocuiseurs] électriques ; cendre (installations automatiques pour transporter la –) ; cendriers de foyers ; chaleur (accumulateurs de –) ; chaleur (récupérateurs de –) ; chambres frigorifiques ; chancelières chauffées électriquement ; charbon pour lampes à arc ; chargement (appareils de –) pour fours ; chargement des fours (supports pour le –) ; chasses d'eau ; chasses d'eau (réservoirs de –) ; chaudières à bouilleur ; chaudières de buanderie ; chaudières de chauffage ; chaudières de chauffage (alimentateurs de –) ; chaudières de chauffage (carneaux de –) ; chaudières de chauffage (tubes de –) ; chauffage (appareils de –) à combustible solide, liquide ou gazeux ; chauffage ; (appareils électriques de –) ; chauffage (chaudières de –) ; chauffage à eau chaude (installations de –) ; chaudières à bouilleur ; chaudières de buanderie ; chaudières de chauffage ; chaudières de chauffage (alimentateurs de –) ; ; chaudières de chauffage (carneaux de –) ; chaudières de chauffage (tubes de –) ; chauffage (appareils de –) à combustible solide, liquide ou gazeux ; chauffage (appareils électriques de – ; chauffage (chaudières de –) ; chauffage à eau chaude (installations de –) ; chauffage à vapeur (purgeurs non automatiques pour installations de –) ; chauffage central (humidificateurs pour radiateurs de –) ; chauffage central (radiateurs de –) ; chauffage pour aquariums (appareils de –) ; chauffage pour véhicules (installations de –) ; chauffants (corps –) ; chauffants (filaments électriques –) ; chauffe (installations de –) ; chauffe-bains ; chauffe-biberons électriques ; chauffe-eau ; chauffe-fers ; chauffe-lits ; chauffe-pieds [électriques ou non électriques] ; chauffe-plats ; chaufferettes ; chaufferettes de poche ; cheminées (carneaux de –) ; cheminées (tiroirs de –) ; cheminées d'appartement cheveux (sèche-–) ; chloration pour piscines (appareils de –) ; chromatographie (appareils de –) >à usage industriel ; climatisation (appareils de –) ; climatisation (installations de –) ; climatisation pour véhicules (installations de –) ; colle (appareils à chauffer la –) ; collecteurs solaires [chauffage] ; colonnes à distiller ; combustibles (économiseurs de –)* ; combustibles (installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et –) ; condenseurs de gaz [autres que parties de machines] ; conditionnement d'air (appareils de –) ; conditionnement d'air (installations de –) ; conditionnement d'air (installations de –) pour véhicules ; conduites d'eau (installations de –) ; conduites ; d'eaux (robinets mélangeurs pour –) ; congélateurs ; corps chauffants ; coussins chauffés électriquement, non à usage médical ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuiseurs cuisinières ; cuisson (appareils et installations de –) ; cuisson (ustensiles de –) électriques ; cuisson à micro-ondes (appareils de –) ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; cycles (feux pour –) ; décharges électriques (tubes à –) pour l'éclairage ; dégivreurs pour véhicules ; désinfectants (distributeurs de –) pour toilettes ; désinfection (appareils de –) ; désodorisation (appareils de –) non à usage personnel ; dessalement de l'eau de mer (installations de –) ; dessiccation (appareils de –) ; diffuseurs [éclairage] ; direction (ampoules d'indicateurs de –) pour véhicules ; distillation (appareils pour la –) ; distiller (colonnes à –) ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; distribution d'eau (installations de –) ; ; douche (cabines de –) ; douches* ; douilles de lampes électriques ; eau (accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à –) ; eau (appareils à filtrer l'–) ; eau (appareils de prise d'–) ; eau (appareils et installations pour l'adoucissement de l'–) ; eau (appareils et machines pour la ; purification de l'–) ; eau (bouches à –) ; eau (chasses d'–) ; eau (chauffe-–) ; eau (installations de ; conduites d'–) ; eau (installations de distribution d'–) ; eau (installations pour l'approvisionnement d'–) ; eau (installations pour la purification de l'–) ; eau (installations pour le refroidissement de l'–) ; eau (jets d'–) ornementaux ; eau (réchauffeurs d'–) [appareils] ; eau (refroidisseurs d'–) [installations] ; eau (stérilisateurs d'–) ; éclairage (ampoules d'–) ; éclairage (appareils d'–) pour véhicules ; éclairage ; (appareils et installations d'–) ; éclairage (dispositifs de protection pour l'–) ; éclairage (lampes d'–) ; éclairage de scène (régulateurs d'–) ; économiseurs de combustibles* ; électriques (radiateurs –) ; évaporateurs ; éviers ; falots ; fers (chauffe-–) ; fers à bricelets [électriques] ; fers à pâtisserie électrique ; feux pour véhicules ; filaments de lampes électriques ; flambeaux ; fontaines ; foyers ; foyers (cendriers de –) ; foyers (grilles de –) ; frigorifiques (appareils et machines –) ; frigorifiques (armoires –) ; frigorifiques (chambres –) ; frigorifiques (récipients –) ; friser (lampes à –) ; friteuses électriques ; fruits (torréfacteurs à –) ; fumigations (appareils pour –) non à usage médical ; garnitures façonnées de fourneaux ; garnitures façonnées de fours ; gaufriers électriques ; gaz (allume-–) ; gaz (appareils pour l'épuration du –) ; gaz (becs de –) ; gaz (brûleurs à –) ; gaz (chaudières à –) ; gaz (condenseurs de –) [autres que parties de machines] ; gaz (générateurs de –) ; gaz (lampes à –) ; gaz (laveurs de –) [parties d'installations à gaz] ; générateurs d'acétylène ; générateurs de gaz ; générateurs de vapeur [autres que parties de machines] ; germicides (brûleurs –) ; germicides (lampes –) pour la purification de l'air ; glace (appareils et machines à –) ; glacières ; globes de lampes ; grille-pain ; grilles de fourneaux ; grilles de foyers ; grils [appareils de cuisson] ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; hottes d'aération pour laboratoires ; huile (appareils pour l'épuration de l'–) ; huile (brûleurs à –) ; huile (lampes à –) ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; incandescence (becs à –) ; incinérateurs ; ionisation (appareils d'–) pour le traitement de l'air ; jet (brise-–) ; jets d'eau ornementaux ; laboratoire (brûleurs de –) ; laboratoire (lampes de –) ; lait ; (installations pour le refroidissement du –) ; lampadaires ; lampes (becs de –) ; lampes (globes de –) ; lampes (manchons de –) ; lampes (réflecteurs de –) ; lampes (suspensions de –) ; lampes (tubes de –) ; lampes (verres de –) ; lampes à arc ; lampes à arc (charbon pour –) ; lampes à friser ; lampes à gaz ; lampes à huile ; lampes à souder ; lampes électriques ; lampes électriques (douilles de –) ; lampes ; électriques pour arbres de Noël ; lampes germicides pour la purification de l'air ; lampes pour appareils de projection ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; lavabos ; lavabos (appareils à ; sécher les mains pour –) ; laveurs de gaz [parties d'installations à gaz] ; liquides (refroidisseurs de –) [installations] ; lits (chauffe –) ; lumineux (tubes –) pour l'éclairage ; lustres ; magnésium (fils de –) [éclairage] ; ; mains (appareils à sécher les –) pour lavabos ; maisons (numéros de –) lumineux ; malt ; (torréfacteurs à –) ; manchons de lampes ; marmites autoclaves électriques ; mineurs (lampes de –) ; numéros de maisons lumineux ; oxhydriques (brûleurs –) ; pain (grille-–) ; pasteurisateurs ; pâtisserie (fers à –) électriques ; percolateurs à café électriques ; pétrole (brûleurs à –) ; phares de véhicules ; pieds (chauffe-–) [électriques ou non électriques] ; pieds (chaufferettes pour les –) ; plafonniers ; plaques chauffantes ; plaques de chauffage ; plats (chauffe-–) ; poêles [appareils de chauffage] ; polymérisation (installations de –) ; pompes à chaleur ; potagers [fourneaux] ; prise d'eau (appareils de –) ; projection (lampes pour appareils de –) ; protection (dispositifs de –) pour l'éclairage ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; purification de l'air (appareils et machines pour la –) ; purification de l'eau (appareils et machines pour la –) ; purification des eaux d'égouts (installations pour la –) ; radiateurs [chauffage] ; radiateurs (bouchons ; de –) ; radiateurs de chauffage central (humidificateurs pour –) ; radiateurs électriques ; raffinage (tours de –) pour la distillation ; rafraîchir (installations et machines à –) ; rayons ultraviolets (lampes à –) non à usage médical ; sécher les mains (appareils à –) pour lavabos ; sécheurs d'air ; sécheurs de linge ; électriques ; séchoirs [appareils] ; sièges de toilettes [W.-C.] ; souder (lampes à –) ; souffleries [parties ; d'installations d'aération] ; stérilisateurs ; suspensions de lampes ; tiroirs de cheminées ; toasteurs ; toilettes [W.-C.] ; toilettes [W.-C.] (cuvettes de –) ; toilettes [W.-C.] (sièges de –) ; torches pour l'éclairage ; torréfacteurs ; tournebroches ; tours de raffinage pour la distillation ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; tuyaux flamboyants [industrie du pétrole] ; ultraviolets (lampes à rayons –) non à usage médical ; urinoirs ; ustensiles de cuisson électriques ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; vapeur (accumulateurs de –) ; vapeur (générateurs de –) ; autres que parties de machines ; vapeur (installations de production de –) ; vaporisateurs faciaux [saunas] ; vases d'expansion pour installations de chauffage central ; véhicules (ampoules d'indicateurs de direction pour –) ; véhicules (appareils d'éclairage pour –) ; véhicules (dégivreurs pour –) ; véhicules (dispositifs chauffants antibuée [antigivre] pour –) ; véhicules (feux pour –) ; véhicules (installations de chauffage pour –) ; véhicules (installations de climatisation pour –) ; véhicules (phares de –) ; véhicules (réflecteurs pour –) ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage personnel ; ventilation [climatisation] (appareils de –) ; ventilation [climatisation] (installations de –) pour véhicules ; verres de lampes ; yaourtières électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].