Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison de campagne
SA CADES

Numéro de dépôt :
3016594
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
20/03/2010
Maison de campagne de SA CADES

Présentation de la marque Maison de campagne

Déposée le 20 mars 2000 par la société SA CADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Maison de campagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la société SA CADES domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE - CIT, 59223 RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 441 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CADES Mr NOLLET - France.

La marque Maison de campagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de campagne est expirée depuis le 20 mars 2010.

SA CADES a également déposé les autres marques suivantes : JORDANO , Twinzy , MAISON DE CAMPAGNE , Vila Réa , DEGRIFF CADEAU , ARTICA , PALISSANDRE MEUBLES , CTC DESIGN , Courant d'être


SA CADES - AVENUE DE L'EUROPE - CIT, 59223 RONCQ - France - SIREN 311441539


SA CADES Mr NOLLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Cuir et imitation de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : alpenstocks, sacs d'alpinistes, colliers pour animaux, dépouilles d'animaux, peaux d'animaux, anneaux pour parapluies, baleines pour parapluies ou parasols, bandoulières (courroies) en cuir, bâtons d'alpinistes, baudruche, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisées ; bourrellerie, bourses, bourses de maille (non en métaux précieux) brides, bufflerie caisses de cuir ou en carton-cuir ; sacs de campeurs, cannes ; poignées de cannes, cannes de parapluies, cannes-sièges ; carnassières, carniers, cartables ; porte-cartes, portefeuilles carton-cuir, peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; boîtes à chapeaux en cuir ; couvertures de chevaux ; selles pour chevaux, chevreaux, colliers de chiens étuis pour clefs (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes, dit " vanity cases " ; colliers pour animaux, cordons de cuir peaux corroyées, courroies de harnais ; courroies de patins, courroies en cuir (sellerie), croupons, fils de cuir ; garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, lanières de cuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; porte-documents, sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants, étrivières, filets à provisions, fouets, fourreaux de parapluies, peaux d'animaux (fourrure) ; gibecières, habits pour animaux ; harnais pour animaux, havresacs, laisses, lanières cuir ; malles, mallettes, mallettes pour documents, mangeoires, (musettes), martinets (fouets). Revêtement de meubles en cuir, moleskine (imitation cuir) ; porte-monnaie non en métaux précieux, muselières, porte-musique ; oeillères (harnachement) ; ombrelles, parapluies, parasols, sacs de plage, poignées de cannes, poignées de parapluies, poignées de valises ; réticules (sacs à main), sacs à roulettes, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyages ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sangles de cuir, serviettes (maroquinerie) ; similicuir, trousses de voyage (maroquinerie), valises ; coffres de voyage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie). Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes matières ou en matières plastiques, à savoir : Applique murales décoratives (ameublement) non en matières textile, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figure de cire, figurines de cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'arts en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; oiseaux empaillés ; piedestraux pour pots à fleurs ; ramures de cerf, rideaux de perles de décoration ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Anneaux de rideaux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; bobines en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; cadres de broderie, caillebotis non métalliques, capsules de bouchage, capsules de bouteilles non métalliques ; chalumeaux (pailles) pour la dégustation de boissons ; cintres pour vêtements ; coffres à bijoux (non en métaux précieux) ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médicale ; crochets de porte-manteaux (non métalliques) : échelles en bois ou en matières plastiques ; écrins non en métaux précieux. Embrasses non en matières textiles ; éventails ; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-feu de ménage ; garde manger non métallique ; garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de lit (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; housses pour vêtements (rangement) ; huches non métalliques ; liteaux (baguettes) d'encadrement : loquets non métalliques ; manches à balais (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; métiers à broder ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non lumineux (non métalliques) ; oreillers ; paillasses ; pailles pour la dégustation de boissons ; parc pour béb ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; pinces à linge ; plateaux de table ; porte-parapluies ; porte-revues ; portes de meubles ; présentoirs ; rails pour rideaux ; râteliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; revêtements amovibles pour éviers ; roulettes de meubles (non métalliques) ; rubans de bois ; rubans de paille ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; stores d'intérieur ; stores d'intérieur à lamelles. Tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; tiroirs ; tresses de pailles ; tringles à rideaux ; tringles de tapis d'escaliers. Bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; emballages pour bouteilles (en bois) ; enveloppes pour bouteilles (en bois) ; harasses ; mannes (paniers) ; panetons ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides (non métalliques) ; réservoir ni en métal, ni en maçonnerie ; vannerie. Barils non métalliques ; barriques non métalliques ; bondes non métalliques ; cuves non métalliques ; douves ; futailles ; fûts (tonneaux non métalliques : fûts en bois pour décanter le vin ; robinets de tonneaux non métalliques ; tonneaux non métalliques. Bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet) ; bustes pour tailleurs ; cire gaufrée pour ruches ; cordons en liège ; échalas, échelle mobile ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; hampes ; hanches d'outils (non métalliques) ; mannequin ; montures de brosse ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques minéralogiques non métalliques ; rayons de miel ; rayons de ruche ; ruches pour abeille ; sacs de couchage pour le camping ; serrures pour véhicule (non métalliques) ; tableaux d'affichage ; tablettes pour machine à écrire ; vannes (autres que parties de machines) non métalliques ; bouchons non métalliques ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques. Ambre jaune ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; corail ; corne brute ou mi-ouvrée ; corne d'animaux ; corozo ; écailles d'huîtres ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jonc d'Inde ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser), rotin ; sabots d'animaux ; succédanés de l'écaille. Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception des verres de construction) ; verrerie ; porcelaine et faïence, à savoir : Arrosoirs ; bobèches non en métaux précieux ; boîtes en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules de verre ; boutons de porte en porcelaine ; burettes non en métaux précieux ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; candélabres non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux précieux ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; éteignoirs non en métaux précieux ; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; opalines ; poignées de portes (en porcelaine) ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; terrariums d'appartement (culture des plantes) ; tirelires non métalliques ; vases non en métaux précieux ; vases sacrés non en métaux précieux ; verre émaillé ; verres opales. Assiettes non en métaux précieux ; beurriers ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières non en métaux précieux ; bouches de verre ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; bouteilles réfrigérantes ; brocs ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; carafes ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; cristaux (verrerie) ; cruches ; cruchons non en métaux précieux ; dame-jeannes ; dessous de carafes non en papier ou autres que linge de maison ; dessous de plat (ustensile de table) ; écuelles ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; hanaps non en métaux précieux ; huiliers non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre à main ; nécessaires de pique-nique (vaisselle) ; passe-thé non en métaux précieux ; pipettes (tâte-vin) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poivriers non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte cure dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; récipients à calorifuges ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; saladiers non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; seaux à rafraîchir ;; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; services (vaisselle) ; services à café ; services à thé ; services à épices ; services à liqueur, non en métaux précieux ; siphons pour eaux gazeuses ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; tâte-vin (pipettes) ; théières non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients). Blaireaux ; boîtes à savon ; brûle parfums ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; flacons non en métaux précieux ; pots de chambre ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; tire-bottes ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; vaporisateurs à parfum ; vases de nuit. Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de maison ; linge ouvré. Chemins de table ; dessous de carafes (linge de table) ; linge de table (en matières textiles) ; nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matière textiles). Draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housse d'oreillers : moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers. Essuie-mains en matière textiles ; gants de toilettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) : mouchoirs de poche (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; vitrages (rideaux). Bannières ; calicots ; drapeaux non en papier ; fanions (non en papier) ; pavillons (drapeaux). Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; flanelle de santé ; linceuls ; matières filtrantes (matières textiles) ; saris ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autre que pour la papeterie. Textiles non tissés. Couverture de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; attirail de pêche. Savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; à savoir : Ambre (parfumerie) ; aromates (huiles essentielles) ; bain (préparation cosmétiques pour le bain) ; bergamote (essence de -) ; bois odorants ; cèdre (huiles essentielles de -) ; citrons (huiles essentielles de -) ; désodorisants (savons) ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eau de lavande ; eaux de senteur ; encens ; extraits de fleurs (parfumerie) ; huiles essentielles ; jasmin (huiles de -) ; lavande (eau de -) ; lavande (huile de -) ; linge (produits pour parfumer le linge) ; menthe (essence de-) ; musc (parfumerie) ; produits pour parfumer le linge ; parfums de fleurs (base de-) ; pots-pourris odorants ; rose (huile de-) ; savonnettes ; savons ; sels pour le bain non à usage médical ; senteur (eaux de-) ; toilette (eaux de-) ; toilette (eaux de-) ; toilette (produits de toilette).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].