Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGRIFF CADEAU
SA CADES

Numéro de dépôt :
95574633
Date de dépôt :
01/06/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2005

Présentation de la marque DEGRIFF CADEAU

Déposée le 1 juin 1995 par la société SA CADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEGRIFF CADEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la société SA CADES domicilié(e) 12, Rue du Vertuquet - ZONE INDUSTRIELLE, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 441 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CADES - Mr NOLLET François - France.

La marque DEGRIFF CADEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGRIFF CADEAU est expirée depuis le 1 juin 2005.

SA CADES a également déposé les autres marques suivantes : JORDANO , Twinzy , MAISON DE CAMPAGNE , Vila Réa , ARTICA , Maison de campagne , PALISSANDRE MEUBLES , CTC DESIGN , Courant d'être


SA CADES - 12, Rue du Vertuquet - ZONE INDUSTRIELLE, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 311441539


SA CADES - Mr NOLLET François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: - appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments, figure de cire, figurines en cire, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, oiseaux empaillés, piédestaux pour pots à fleurs, ramures de cerfs, rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. - anneaux de rideaux; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles, bouchons en liège, cadres broderie: caillebois non métalliques: capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques; chalumeaux (paille) pour la dégustation des boissons; cintres pour vêtements; coffrets à bijoux (non en métaux précieux); couchettes pour animaux d'intérieur;coussins à air non à usage médical; crochets de porte-manteaux (non métalliques; crochets de rideaux; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux. - Embrasses non en matières textiles; éventails; fermetures de bouteilles; fermetures de récipients (non métalliques); galets pour rideaux; garde-feu de ménage; garde-manger non métallique; garniture de fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non métalliques); garniture de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); huches non métalliques; liteaux (baguettes) d'encadrement; loquets non métalliques; manches à balais (non métalliques); manches de couteaux (non métalliques); matelas, matelas à air non à usage médical; métiers à broder; niches pour animaux d'intérieur; nichoirs, nids pour animaux d'intérieur; numéros de maisons non lumineux (non métalliques); oreillers, paillasses; pailles pour la dégustation des boissons; parcs pour bébés; patères pour rideaux; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques; pinces à linge; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; portes-meubles;présentoirs; rails pour rideaux; rateliers à fusils; rayonnages; rayons de meubles, revêtements amovibles pour éviers; stores d'intérieur à lamelles. - Tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; tringles à rideaux; tringles de tapis d'escaliers. - Bannetons; caisses en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques; conteneurs flottants non métalliques; conteneurs non métalliques; corbeille non métalliques; emballages pour bouteilles (en bois); enveloppes pour bouteilles (en bois); harasses; mannes (paniers); panetons; panetons non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques; récipients pour combustibles liquides (non métalliques) réservoir ni en métal, ni en maçonnerie; vannerie. - Ecriteaux en bois ou en matières plastiques, enseigne en bois ou en matières plastiques, mannequin; plaques d'identité non métalliques; plaques d'immatriculation non métalliques, plaques minétalogiques non métalliques; tableaux d'affichage; bouchons non métalliques. - Ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; corail; corne brute ou mi-ouvrée; cornes d'animaux; corozo; écailles; écailles d'huîtres; écume de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; jonc d'inde; nacre brute ou mi-ouvrée;roseau (matière à tresser), rotin; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en plaqué, ni en métaux précieux); verrerie, porcelaine et faïence, à savoir: - Arrosoirs, bobêches non en métaux précieux; boîtes en verre; bougeoirs non en métaux précieux; boules de verre; boutons de porte en porcelaine; burettes non en métaux précieux; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; cache-pot non en papier; candélabres non en métaux précieux; chandeliers non en métaux précieux; chinoiseries (porcelaines); enseignes en porcelaine ou en verre; éteignoirs non en métaux précieux; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre; majolique; mosaïque en verre non pour la construction; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; opalines; poignées de portes (en porcelaine); porcelaines; poteries, pots à fleurs; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtouts de table (non en métaux précieux); terrariums d'appartement (culture des plantes); tirelires non métalliques; vases non en métaux précieux; vases sacrés non en métaux précieux; verre émaillé, verres opales.- Assiettes non en métaux précieux; beurriers; boîtes à thé (non en métaux précieux); bols, bonbonnes; bonbonnières non en métaux précieux; bouchons de verre; boules à thé (non en métaux précieux); bouteilles; bouteilles réfrigérantes; brocs; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux; cafetières non électriques non en métaux précieux; carafes; chopes à bière; cloches à beurre; cloches à fromage; coquetiers non en métaux précieux; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; cornes à boire; coupes à fruits; couvercles de plats; couvercles de pots; cristaux (verrerie); cruches; cruchons non en métaux précieux; dames-jeannes; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table; dessous-de-plat (ustensiles de table); écuelles; gobelets non en métaux précieux; gourdes; hanaps non en métaux précieux; huiliers non en métaux précieux; jattes; légumiers; moulins à poivre à main; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); tasse à thé non en métaux précieux; pipettes (tâte-vin); plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plats non en métaux précieux; poivriers non en métaux précieux; porte-cartes de menus; porte-couteaux; porte-cure-dents non en métaux précieux;pots; ramasse-miettes; récipients à boire; récipients calorifuges; ronds de serviette (non en métaux précieux); saladiers non en métaux précieux; salières non en métaux précieux; seaux à rafraîchir; seringues pour arrosage des fleurs et plantes: services (vaisselle); services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux; siphons pour eaux gazeuses; soucoupes non en métaux précieux; soupières non en métaux précieux; sucriers non en métaux précieux; tasses non en métaux précieux; tâte-vin (pipettes); théières non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients). - Blaireaux; boîtes à savon; brûle-parfums; chausse-pieds; cornes à chaussures; cuvettes; distributeurs de papier hygiènique; distributeurs de savon; flacons non en métaux précieux; nécessaire de toilette; port-éponges; porte-savon; porte-serviettes non en métaux précieux; pots de chambre; poudriers non en métaux précieux; pulvérisateurs de parfum; tire-bottes; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; vaporisateurs à parfum; vases de nuit.Jeux - Jouets

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].