Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTC DESIGN
SA CADES

Numéro de dépôt :
96658108
Date de dépôt :
31/12/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2006

Présentation de la marque CTC DESIGN

Déposée le 31 décembre 1996 par la société SA CADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CTC DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la société SA CADES domicilié(e) Avenue de l'Europe - CIT, 59223 RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 441 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CADES - Mr NOLLET François - France.

La marque CTC DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96658108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTC DESIGN est expirée depuis le 31 décembre 2006.

SA CADES a également déposé les autres marques suivantes : JORDANO , Twinzy , MAISON DE CAMPAGNE , Vila Réa , DEGRIFF CADEAU , ARTICA , Maison de campagne , PALISSANDRE MEUBLES , Courant d'être


SA CADES - Avenue de l'Europe - CIT, 59223 RONCQ - France - SIREN 311441539


SA CADES - Mr NOLLET François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Meubles, glaces (miroirs) cadres, Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; figure en cire; figurines en cires figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques oiseaux empaillés; piedestraux pour pots à fleurs; ramures de cerfs; rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire ou en plâtre ou en matières plastiques. - Anneaux de rideaux; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles; bouchons de liège; cadres à broderie; callebois non métalliques; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, cintres pour vêtements; coffrets à bijoux (non en métaux précieux);couchettes pour animaux d'intérieur;coussins; coussins à air non à usage médical; crochets de porte-manteaux (non métalliques); crochets de rideaux; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux. - Embrasses non en matières textiles; éventails; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques); galets pour rideaux; garde-feu, de ménage: garde-manger non métallique; garnitures de fenêtres (non métalliques): garnitures de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); hûches non métalliques; liteaux (baguettes) d'encadrement; loquets non métalliques; manches à balais (non métalliques); manches de couteaux (non métalliques); matelas; matelas à air non à usage médical; métiers à broder; niches pour animaux d'intérieur; nichoirs; nids pour animaux d'intérieur: numéros de maisons non lumineux (non métalliques); oreillers; paillasses; pailles pour la dégustation des boissons; parcs pour bébés; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques; pinces à linge; plateaux de table; porte-parapluies; portes-revues; portes de meubles; présentoirs; rails pour rideaux; rateliers à fusils; rayonnages; rayons de meubles; revêtements amovibles pour éviers; roulettes de meubles (non métalliques); rubans de bois: rubans de paille; serrures (autres qu'électriques) non métalliques; stores d'intérieur à lamelles. - Tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escalier. - Bannetons; caisses en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques;conteneurs flottants non métalliques; conteneurs non métalliques; corbeilles non métalliques; emballages pour bouteilles (en bois); enveloppes pour bouteilles (en bois); harasses; mannes (paniers); panetons; paniers non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; récipients pour combustibles liquides (non métalliques) réservoir ni en métal, ni en maçonnerie; vannerie. - Ecriteaux en bois ou en matières plastiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; mannequin; marchepieds non métalliques: plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques; plaques minéralogiques non métalliques. - Ambre jaune;baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; corail; corne brute ou mi-ouvrée; cornes d'animaux; corozo; écailles; écailles d'huîtres; écume de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; jonc d'inde; nacre brute ou mi-ouvrée; roseau (matière à tresser), rotin; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille. Ustensiles & récipients pour la cuisine et le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes; éponges; brosses (à l'exception de pinceaux) matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: - Arrosoirs; bobêches non en métaux précieux; boites en verre; bougeoirs non en métaux précieux; boules de verre; boutons de porte en porcelaine; burettes non en métaux précieux; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; cache-pot non en papier; candélabres non en métaux précieux; chandeliers non en métaux précieux; chinoiseries (porcelaines); enseignes en porcelaine ou en verre; éteignoirs non en métaux précieux; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre; majolique; mosaïques en verre non pour la construction;objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; opalines; poignées de portes (en porcelaine); porcelaines; poteries; pots à fleurs; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtout de table (non en métaux précieux): terrariums d'appartement (culture des plantes); tirelires non métalliques; vases non en métaux précieux; vases sacrés non en métaux précieux; verre émaillé; verres opales. - Assiettes non en métaux précieux; beurriers; boîtes à thé (non en métaux précieux); bols; bonbonnes; bonbonnières non métaux précieux; bouchons de verre; boules à thé (non en métaux précieux); bouteilles; bouteilles réfrigérantes; brocs; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux; cafetières non électriques non en métaux précieux; carafes; chopes à bière; cloches à beurre; cloches à fromage; coquetiers non en métaux précieux; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; cornes à boire; coupes à fruits; couvercles de plats; couvercles de pot; cristaux (verrerie); cruches; cruchons non en métaux précieux; dames-jeannes; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table; dessous-de-plat (ustensiles de table); écuelles; gobelets non en métaux précieux; gourdes; hanaps non en métaux précieux; huiliers non en métaux précieux; jattes; légumiers; moulins à poivre à main; nécessaires pour pique-niques (vaisselle); passe-thé non en métaux précieux; pipettes (tâte-vin); plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plats non en métaux précieux; poivriers non en métaux précieux; porte-cartes de menus; porte-couteaux; porte-cure-dents non en métaux précieux; pots; ramasse-miettes; récipients à boire; récipients calorifuges; ronds de serviette (non en métaux précieux); saladiers non en métaux précieux; saladières non en métaux précieux; seaux à rafraichir; seringues pour arrosage des fleurs et des plantes; services (vaisselle), services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux; siphons pour eaux gazeuses; soucoupes non en métaux précieux; soupières non en métaux précieux; sucriers non en métaux précieux; tasses non en métaux précieux; tâte-vin (pipettes); theières non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients). - Blaireaux; boîtes à savons; brûle-parfums; chausse-pieds; cornes à chaussures; cuvettes; distributeurs de papier hygiénique; distributeurs de savon; flacons non en métaux précieux; nécessaires de toilette; porte-éponges; porte-savon; porte-serviettes non én métaux précieux; pots de chambre; poudriers non en métaux précieux; pulvérisateurs de parfum; tire-bottes; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; vaporisateurs de parfum; vases de nuit. Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: - Linge de maison; linge ouvré. - Chemins de table; dessous de carafes (linge de table): linge de table (en matières textiles): nappes (non en papier); napperons individuels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles). - Draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers. - Essuie-mains en matières textiles; gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matières textiles). - Chiffons; essuie-verres; étamine de blutoir; toiles à fromage. - Embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en matières textiles; stores en matières textiles: tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux). - Bannières; calicots; drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux). - Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles; canevas pour la tapisserie ou la broderie; coiffes de chapeaux;; couvertures de voyage;; étiquettes en tissu; flanelle de santé; linceuls; matières filtrantes (matières textiles); saris; tissus en soie pour patrons d'imprimerie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autre que pour la papeterie. - Textiles non-tissés. Couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis; décorations pour arbres de Noël

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].