Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) SA BRUNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PÂTÉ GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA BRUNET domicilié(e) Z.I. Route de Senac-Trie - 65140 - RABASTENS-DE-BIGORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 915 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marguerite BILALIAN domicilié(e) 3 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.
La marque LE PÂTÉ GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA BRUNET, Société Anonyme - Z.I. Route de Senac-Trie - 65140 - RABASTENS-DE-BIGORRE - France - SIREN 304915432
Marguerite BILALIAN - 3 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Errata de l'enregistrement - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Viande, volaille, salaison et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, salaisons et notamment : pâtés, terrines, confits, mousse, foie, foie gras, pâtés de foie, crème de foie, jambons en gelée, jambons, saucissons, rillettes ; conserves ou semi-conserves surgelées, congelées, fraiches ou semi-fraiches à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates, d'abats et/ou de graisse ; préparations culinaires à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates, d'abats et/ou de graisse ; plats cuisinés ou préparés en conserves, frais, semi-frais ou congelés à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, d'abats, de produits laitiers , de tomates et/ou de gelées ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits et légumes en compote, en salade, en tranche, en gelée, en confiture ; soupes ; potages ; bouillons ; concentrés ; gelées ; confitures ; compotes ; jus végétaux pour la cuisine à base de légumes, de tomates ; purée de tomates ; purées de légumes ; poêlées de légumes ; gratin de légumes ; salades de légumes ; huile et graisse comestibles et notamment graisse d'oie et graisse de canard. ;
