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Marques déposées par SA BRUNET
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L'ART DU PÂTÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ART DU PÂTÉ
SA BRUNET

Numéro de dépôt :
4409251
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
L\'ART DU PÂTÉ de SA BRUNET

Présentation de la marque L'ART DU PÂTÉ

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par SA BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ART DU PÂTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est SA BRUNET domicilié(e) route de Senac - 61604 - RABASTENS-DE-BIGORRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marguerite Bilalian domicilié(e) 17 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ART DU PÂTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DU PÂTÉ arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.


SA BRUNET - route de Senac - 61604 - RABASTENS-DE-BIGORRE - France


Madame Marguerite Bilalian - 17 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Fruits, légumes, et champignons conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits et légumes en compote, en salade, en tranche, en gelée, en confiture ; soupes ; potages ; bouillons ; concentrés ; gelées ; confitures ; compotes ; jus végétaux pour la cuisine à base de légumes, de tomates ou autres fruits ; purée de tomates ; purées de légumes ; poêlées de légumes ; gratin de légumes ; salades de légumes ; huile et graisse comestibles et notamment graisse d'oie et graisse de canard ;

Plats cuisinés et plat préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; sauces (condiments) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; herbes potagères conservées ; tartes, tourtes ; taboulé ; farines et préparations faites de céréales ; levures ; pain, pâtisseries, gâteaux, biscuiterie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.