Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BRUNET TERRINE RUSTIQUE
SA BRUNET

Numéro de dépôt :
3304240
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2014
JEAN BRUNET TERRINE RUSTIQUE de SA BRUNET

Présentation de la marque JEAN BRUNET TERRINE RUSTIQUE

Déposée le 16 juillet 2004 par la société SA BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN BRUNET TERRINE RUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la société SA BRUNET domicilié(e) 65140 RABASTENS DE BIGORRE - 65140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 915 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA BRUNET domicilié(e) 65140 RABASTENS DE BIGORRE - France.

La marque JEAN BRUNET TERRINE RUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BRUNET TERRINE RUSTIQUE est expirée depuis le 16 juillet 2014.

SA BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : TOASTY'MIX , JEAN BRUNET TERRINE D'AUTRUCHE AU THYM , LES SPÉCIALITÉS D'ANGÈLE , LOU MAY , L'ART DU PÂTÉ , JEAN BRUNET TERRINE DE CANARD AUX FIGUES , JEAN BRUNET L' ART DU PÂTE , LE GOÛT DU TERROIR , QUE FAMUS , JEAN BRUNET TERRINE DE CANARD AUX POIVRONS ROUGES & OLIVES


SA BRUNET - 65140 RABASTENS DE BIGORRE - 65140 - France - SIREN 304915432


SA BRUNET - 65140 RABASTENS DE BIGORRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Pâtes et terrines en pots de verre et boîtes à base de porc volailles et gibiers.