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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA BRUNET
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Jean Brunet Le pâté Gourmet
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Jean Brunet Le pâté Gourmet
SA BRUNET, société anonyme

Numéro de dépôt :
99809586
Date de dépôt :
25/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2029

Présentation de la marque Jean Brunet Le pâté Gourmet

Déposée le 25 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SA BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean Brunet Le pâté Gourmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA BRUNET domicilié(e) route de Sénac - 65140 - RABASTENS DE BIGORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 915 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bilalian Marguerite domicilié(e) 17 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Jean Brunet Le pâté Gourmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Jean Brunet Le pâté Gourmet arrivera à expiration en date du 25 août 2029.

SA BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : TOASTY'MIX , JEAN BRUNET TERRINE D'AUTRUCHE AU THYM , LES SPÉCIALITÉS D'ANGÈLE , LOU MAY , L'ART DU PÂTÉ , JEAN BRUNET TERRINE DE CANARD AUX FIGUES , JEAN BRUNET TERRINE RUSTIQUE , JEAN BRUNET L' ART DU PÂTE , LE GOÛT DU TERROIR , QUE FAMUS


SA BRUNET, société anonyme - route de Sénac - 65140 - RABASTENS DE BIGORRE - France - SIREN 304915432


Mme Bilalian Marguerite - 17 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400323 - Publication au BOPI 2009-03-03

Inscription le 24 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322808 - Publication au BOPI 2001-04-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2019 n°2719838 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-01

Conserves de pâtés et plats cuisinés en pot de verre et en boîte, à base de pâtés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.