Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN BRUNET L' ART DU PÂTE
SA BRUNET

Numéro de dépôt :
4409240
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
JEAN BRUNET L\' ART DU PÂTE de SA BRUNET

Présentation de la marque JEAN BRUNET L' ART DU PÂTE

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par SA BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN BRUNET L' ART DU PÂTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est SA BRUNET domicilié(e) route de Senac - 65140 - RABASTENS-DE-BIGORRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marguerite Bilalian domicilié(e) 17 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque JEAN BRUNET L' ART DU PÂTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BRUNET L' ART DU PÂTE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

SA BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : TOASTY'MIX , JEAN BRUNET TERRINE D'AUTRUCHE AU THYM , LOU MAY , JEAN BRUNET TERRINE DE CANARD AUX FIGUES , JEAN BRUNET TERRINE RUSTIQUE , LE GOÛT DU TERROIR , QUE FAMUS , JEAN BRUNET TERRINE DE CANARD AUX POIVRONS ROUGES & OLIVES , Jean Brunet Le pâté Gourmet , JEAN BRUNET


SA BRUNET - route de Senac - 65140 - RABASTENS-DE-BIGORRE - France


Madame Marguerite Bilalian - 17 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Viande, volaille, salaison, gibier et poisson ; extraits de viande ; produits de charcuterie, salaisons et notamment : pâtés, terrines, confits, mousse, foie, foie gras, pâtés de foie, crème de foie, jambons en gelée, jambons, saucissons, rillettes ; pâtes à tartiner à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates ou autres fruits, de champignons, d'abats et/ou de graisse ; conserves ou semi-conserves surgelées, congelées, fraîches ou semi-fraîches à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates ou autres fruits, de champignons, d'abats et/ou de graisse ; préparations culinaires à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates ou autres fruits, de champignons, d'abats et/ou de graisse ; plats cuisinés ou préparés en conserves, frais, semi-frais ou congelés à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de fruits, légumes, de champignons, d'abats, de produits laitiers, de tomates et/ou de gelées ; fruits, légumes, et champignons conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits et légumes en compote, en salade, en tranche, en gelée, en confiture ; soupes ; potages ; bouillons ; concentrés ; gelées ; confitures ; compotes ; jus végétaux pour la cuisine à base de légumes, de tomates ou autres fruits ; purée de tomates ; purées de légumes ; poêlées de légumes ; gratin de légumes ; salades de légumes ; huile et graisse comestibles et notamment graisse d'oie et graisse de canard ;

Plats cuisinés et plat préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtés à la viande ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; sauces (condiments) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; herbes potagères conservées ; tartes, tourtes ; taboulé ; farines et préparations faites de céréales ; levures ; pain, pâtisseries, gâteaux, biscuiterie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.