Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURALIA ET LA NATURE SE PORTE BIEN !
SA BRODELEC

Numéro de dépôt :
95599245
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque NATURALIA ET LA NATURE SE PORTE BIEN !

Déposée le 23 novembre 1995 par la société SA BRODELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « NATURALIA ET LA NATURE SE PORTE BIEN ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la société SA BRODELEC domicilié(e) 220, rue de Chemeau, 45560 SAINT DENIS EN VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 794 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRODELEC S.A. - France.

La marque NATURALIA ET LA NATURE SE PORTE BIEN ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURALIA ET LA NATURE SE PORTE BIEN ! est expirée depuis le 23 novembre 2005.


SA BRODELEC - 220, rue de Chemeau, 45560 SAINT DENIS EN VAL - France - SIREN 343794731


BRODELEC S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Papier, carton et produits en ces matières: bavettes en papier; bavoirs en papier; mouchoirs de poche en papier; cache-pots en papier; linge de table en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); timbres-poste; boîtes en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches, aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; décalcomanies; dessins; gravures; images; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; tableaux (peintures) encadrés ou non; matériels d'enseignement sous forme de jeux; produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés VETEMENTS, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.