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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA BRIGAUD
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SANGLI SOUPLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANGLI SOUPLE
SA BRIGAUD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92423754
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
BEAUVAIS
Date d'expiration :
16/06/2012

Présentation de la marque SANGLI SOUPLE

Déposée le 16 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SA BRIGAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS), la marque française « SANGLI SOUPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA BRIGAUD domicilié(e) 17 RUE DE NOAILLES, BP 5,60370 HERMES (dossier no 2228515) - 60370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 320 378 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA BRIGAUD domicilié(e) 17 RUE DE NOAILLES, BP 5,60370 HERMES (dossier no 2228515) - 60370 - France.

La marque SANGLI SOUPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANGLI SOUPLE est expirée depuis le 16 juin 2012.


SA BRIGAUD, SOCIETE ANONYME - 17 RUE DE NOAILLES, BP 5,60370 HERMES (dossier no 2228515) - 60370 - France - SIREN 527320378


SA BRIGAUD - 17 RUE DE NOAILLES, BP 5,60370 HERMES (dossier no 2228515) - 60370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Inscription le 27 mars 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°367512 - Publication au BOPI 2003-03-27

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2002 n°2228515 - Publication au BOPI 2002-09-27

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Tous mélanges sanglier et fibres synthétiques destinés à la brosserie