Déposée le 21 mars 1997 par la société SA BREMAUD PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-18 du 2 mai 1997.
Le déposant est la société SA BREMAUD PRODUCTIONS domicilié(e) ZI ANTIGNY BP 33, 85120 LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 661 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA BREMAUD PRODUCTIONS - France.
La marque LUXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA BREMAUD PRODUCTIONS - ZI ANTIGNY BP 33, 85120 LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 339661217
SA BREMAUD PRODUCTIONS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18
Métaux communs et leurs alliages Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques. Serrurerie et quincaillerie métalliques: tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir éléments métalliques de construction; minerais Matériaux de construction plus particulièrement en bois et matières plastiques. Equipement de baie: ouvertures et fermetures c'est à dire portes, fenêtres et volets roulants
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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