Déposée le 14 octobre 1991 par la société SA BOURGUIGNONNE D'ESTHETIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'EMULSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SA BOURGUIGNONNE D'ESTHETIQUE domicilié(e) 30 Rue de Montchapet, 21000 DIJON (dossier no 2207832) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 672 367 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2207832) - France.
La marque L'EMULSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EMULSION est expirée depuis le 14 octobre 2011.
SA BOURGUIGNONNE D'ESTHETIQUE - 30 Rue de Montchapet, 21000 DIJON (dossier no 2207832) - France - SIREN 383672367
Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2207832) - France
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2001 n°2207832 - Publication au BOPI 2001-10-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Inscription le 26 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300977 - Publication au BOPI 2000-05-26
Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;préparations cosmétiques pour l'amincissement, pour le bronzage de la peau;préparations cosmétiques pour le bain;masques de beauté;cire à épiler;dépilatoires;eau de Cologne, de toilette, parfums;nécessaire de cosmétique;crayon à usage cosmétique;crèmes cosmétiques;produits de démaquillage;fards;produits de maquillage;produits cosmétiques pour le soin de la peau.Aide, conseils et consultations dans la direction et l'organisation des entreprises commerciales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;courrier publicitaire;étude et recherches de marchés;investigations pour affaires;publicité sous toutes ses formes (radio, télévision, presse);services d'études et réalisation d'actions publicitaires;décoration de vitrines;relations publiques;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des entreprises commerciales;engagement et/ou sélection de personnel;comptabilité;organisation de réseau de concessionnaires;organisations de réseau de concessionnaires;organisations d'expositions à but commerciaux ou de publicité.Salons de beauté et de coiffure;physiothérapie;massage;bain turcs;exploitation de brevets, de marques, gérance de droits d'auteur; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et concession de licence
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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