Louis d'Arcier
Présentation de la marque Louis d'Arcier
Déposée le 22 septembre 1988 par SA BOUHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « Louis d'Arcier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Louis d'Arcier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louis d'Arcier est expirée depuis le 22 septembre 1998.
SA BOUHELIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14