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Marques déposées par SA BOUHELIER
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Ducellier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ducellier
SA BOUHELIER

Numéro de dépôt :
1494418
Date de dépôt :
22/09/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
22/09/1998

Présentation de la marque Ducellier

Déposée le 22 septembre 1988 par SA BOUHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « Ducellier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA BOUHELIER, domicilié(e) 1, rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. BOUHELIER Claude PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - France.

La marque Ducellier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ducellier est expirée depuis le 22 septembre 1998.

SA BOUHELIER a également déposé les autres marques suivantes : DE CHAMBLAY , Louis Dumont , DE BELVOIR , Charles de Villiers , Vogue , Louis d'Arcier , Laurel


SA BOUHELIER - 1, rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC. - France


Mr. BOUHELIER Claude PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

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