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Marques déposées par SA BOUHELIER
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DE BELVOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE BELVOIR
SA BOUHELIER

Numéro de dépôt :
1664174
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
28/04/1999
DE BELVOIR de SA BOUHELIER

Présentation de la marque DE BELVOIR

Déposée le 28 avril 1989 par SA BOUHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « DE BELVOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA BOUHELIER, domicilié(e) 1 rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Claude BOUHELIER, PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - France.

La marque DE BELVOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE BELVOIR est expirée depuis le 28 avril 1999.

SA BOUHELIER a également déposé les autres marques suivantes : DE CHAMBLAY , Ducellier , Louis Dumont , Charles de Villiers , Vogue , Louis d'Arcier , Laurel


SA BOUHELIER - 1 rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC - France


Mr Claude BOUHELIER, PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

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