Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles de Villiers
SA BOUHELIER

Numéro de dépôt :
1500886
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
21/10/1998

Présentation de la marque Charles de Villiers

Déposée le 21 octobre 1988 par SA BOUHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « Charles de Villiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA BOUHELIER, domicilié(e) 1, rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. BOUHELIER Claude - PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - France.

La marque Charles de Villiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles de Villiers est expirée depuis le 21 octobre 1998.

SA BOUHELIER a également déposé les autres marques suivantes : DE CHAMBLAY , Ducellier , Louis Dumont , DE BELVOIR , Vogue , Louis d'Arcier , Laurel


SA BOUHELIER - 1, rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC. - France


Mr. BOUHELIER Claude - PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Montres