Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION BOTANIQUE BOUGIES LA FRANCAISE
SA BOUGIES LA FRANCAISE - DENIS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
94536492
Date de dépôt :
19/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2004

Présentation de la marque COLLECTION BOTANIQUE BOUGIES LA FRANCAISE

Déposée le 19 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SA BOUGIES LA FRANCAISE - DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION BOTANIQUE BOUGIES LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA BOUGIES LA FRANCAISE - DENIS domicilié(e) Rue du Président A. DURAND, 85610 CUGAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 126 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque COLLECTION BOTANIQUE BOUGIES LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION BOTANIQUE BOUGIES LA FRANCAISE est expirée depuis le 19 septembre 2004.

SA BOUGIES LA FRANCAISE - DENIS a également déposé les autres marques suivantes : KITCHEN COLLECTION ROUGIES LA FRANCAISE


SA BOUGIES LA FRANCAISE - DENIS (Société anonyme) - Rue du Président A. DURAND, 85610 CUGAND - France - SIREN 778126045


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Bougies d'éclairage, bougies décoratives, bougies pour arbres de Noël.Bougeoirs non en métaux précieux

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.