Déposée le 10 octobre 1996 par la société SA BONNAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Charles de Sicambres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la société SA BONNAIRE domicilié(e) 120, rue d'Epernay, 51530 CRAMANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 877 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire GUSTIN Mandataire de la SA BONNAIRE - France.
La marque Charles de Sicambres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles de Sicambres est expirée depuis le 10 octobre 2006.
SA BONNAIRE a également déposé les autres marques suivantes : GELMINGER
SA BONNAIRE - 120, rue d'Epernay, 51530 CRAMANT - France - SIREN 303877906
Claire GUSTIN Mandataire de la SA BONNAIRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13
Errata - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins de Champagne
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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