Déposée le 5 novembre 1996 par SA BISSON-BRUNEEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BISSON-BRUNEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est SA BISSON-BRUNEEL, domicilié(e) 109 Bd Beaumarchais, 75003 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREIGEAT Christophe AVOCAT - France.
La marque BISSON-BRUNEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISSON-BRUNEEL est expirée depuis le 5 novembre 2006.
SA BISSON-BRUNEEL - 109 Bd Beaumarchais, 75003 PARIS - France
BREIGEAT Christophe AVOCAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Tissus à usage textile Meuble
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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