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Marques déposées par la société SA BISCUITS DUBOIS
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FRIOLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIOLETTE
SA BISCUITS DUBOIS

Numéro de dépôt :
94550577
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque FRIOLETTE

Déposée le 16 décembre 1994 par la société SA BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « FRIOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la société SA BISCUITS DUBOIS domicilié(e) 36-38 AVENUE DE LA PROSPECTIVE, 18025 BOURGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA BISCUITS DUBOIS - France.

La marque FRIOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIOLETTE est expirée depuis le 16 décembre 2004.

SA BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : PAQUITA , ANAGRAM , CHOCORANGE


SA BISCUITS DUBOIS - 36-38 AVENUE DE LA PROSPECTIVE, 18025 BOURGES CEDEX - France - SIREN 583720560


SA BISCUITS DUBOIS - France


Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289919 - Publication au BOPI 1999-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Biscuits et gaufrettes