Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA BISCUITS DUBOIS
/
CHOCORANGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCORANGE
SA BISCUITS DUBOIS

Numéro de dépôt :
1365190
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
18/07/2006

Présentation de la marque CHOCORANGE

Déposée le 18 juillet 1986 par la société SA BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « CHOCORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA BISCUITS DUBOIS domicilié(e) 36-38 Avenue de la Prospective, 18025 BOURGES (dossier no 2069398) - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA BISCUITS DUBOIS domicilié(e) (dossier no 2069398) - France.

La marque CHOCORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCORANGE est expirée depuis le 18 juillet 2006.

SA BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : PAQUITA , ANAGRAM , FRIOLETTE


SA BISCUITS DUBOIS - 36-38 Avenue de la Prospective, 18025 BOURGES (dossier no 2069398) - France - SIREN 583720560


SA BISCUITS DUBOIS - (dossier no 2069398) - France


Renouvellement avec limitation le 23 mai 1996 n°2069398 - Publication au BOPI 1996-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289919 - Publication au BOPI 1999-11-08

Gaufrettes.