Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANAGRAM
SA BISCUITS DUBOIS

Numéro de dépôt :
1309080
Date de dépôt :
13/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2005

Présentation de la marque ANAGRAM

Déposée le 13 mai 1985 par SA BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANAGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA BISCUITS DUBOIS, domicilié(e) 36-38 Avenue de la Prospective B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX (dossier no 2047935) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA BISCUITS DUBOIS domicilié(e) (dossier no 2047935) - France.

La marque ANAGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANAGRAM est expirée depuis le 13 mai 2005.

SA BISCUITS DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : PAQUITA , CHOCORANGE , FRIOLETTE


SA BISCUITS DUBOIS - 36-38 Avenue de la Prospective B.P. 1015, 18025 BOURGES CEDEX (dossier no 2047935) - France


SA BISCUITS DUBOIS - (dossier no 2047935) - France


Renouvellement avec limitation le 21 avril 1995 n°2047935 - Publication au BOPI 1995-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289919 - Publication au BOPI 1999-11-08

Biscuits.