Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KER YVEL
SA BISCUITERIE RODALLEC

Numéro de dépôt :
1347522
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
QUIMPER
KER YVEL de SA BISCUITERIE RODALLEC

Présentation de la marque KER YVEL

Déposée le 12 mars 1986 par SA BISCUITERIE RODALLEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « KER YVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA BISCUITERIE RODALLEC, domicilié(e) ZA de Tourc'h, 29140 TOURC'H ROSPORDEN. - France.

La marque KER YVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque KER YVEL est expirée depuis le 12 mars 1996.

SA BISCUITERIE RODALLEC a également déposé les autres marques suivantes : "TRIO"


SA BISCUITERIE RODALLEC - ZA de Tourc'h, 29140 TOURC'H ROSPORDEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 9 avril 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199984 - Publication au BOPI 1996-04-09

Inscription le 18 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168050 - Publication au BOPI 1994-01-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.