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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA BISCUITERIE CONFISERIE LOR
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LE CASTILLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CASTILLET
SA BISCUITERIE CONFISERIE LOR SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93471177
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013

Présentation de la marque LE CASTILLET

Déposée le 4 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SA BISCUITERIE CONFISERIE LOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CASTILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA BISCUITERIE CONFISERIE LOR domicilié(e) 85, Rue Pascal Marie Agasse,66000 PERPIGNAN (dossier no 2242389) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 267 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA F1.L01.66.MA1.F25/F26/F27.SB domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2242389) - 31703 - France.

La marque LE CASTILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CASTILLET est expirée depuis le 4 juin 2013.

SA BISCUITERIE CONFISERIE LOR a également déposé les autres marques suivantes : TENDRES AMANDINES LOR , LA SARDANE , PESSEBRE FOLKLORE CATALAN , BISCUITERIE TRAMONTANE , LOR NOUGAT TENDRE


SA BISCUITERIE CONFISERIE LOR SOCIETE ANONYME - 85, Rue Pascal Marie Agasse,66000 PERPIGNAN (dossier no 2242389) - 66000 - France - SIREN 325267946


RAVINA SA F1.L01.66.MA1.F25/F26/F27.SB - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2242389) - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Inscription le 6 août 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°375127 - Publication au BOPI 2003-08-06

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2003 n°2242389 - Publication au BOPI 2003-05-02

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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