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Marques déposées par SA BIOLANDES AGRO
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BIOCOMPOSTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCOMPOSTEUR
SA BIOLANDES AGRO

Numéro de dépôt :
94511791
Date de dépôt :
14/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2004

Présentation de la marque BIOCOMPOSTEUR

Déposée le 14 mars 1994 par SA BIOLANDES AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOCOMPOSTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est SA BIOLANDES AGRO, domicilié(e) 40420 LE SEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOLANDES AGRO SA - France.

La marque BIOCOMPOSTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCOMPOSTEUR est expirée depuis le 14 mars 2004.

SA BIOLANDES AGRO a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE TERRE , COMPOSTVERT


SA BIOLANDES AGRO - 40420 LE SEN - France


BIOLANDES AGRO SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Bacs à compost, Amendements Organiques, Supports de cultures, Engrais, destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et au jardinage d'agrément

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.