Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HEURTOIR
SA BENOIT & VALERIE CALVET

Numéro de dépôt :
97676818
Date de dépôt :
30/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2007

Présentation de la marque LE HEURTOIR

Déposée le 30 avril 1997 par la société SA BENOIT & VALERIE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE HEURTOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la société SA BENOIT & VALERIE CALVET domicilié(e) 41 RUE BORIE, 33300 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 941 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA BENOIT & VALERIE CALVET MONSIEUR BENOIT CALVET - France.

La marque LE HEURTOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HEURTOIR est expirée depuis le 30 avril 2007.

SA BENOIT & VALERIE CALVET a également déposé les autres marques suivantes : J.HAVEMANN , LA ROUGERIE , BENOIT. GENERATION , BELLE VIGNE


SA BENOIT & VALERIE CALVET - 41 RUE BORIE, 33300 BORDEAUX - France - SIREN 391941051


SA BENOIT & VALERIE CALVET MONSIEUR BENOIT CALVET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486616 - Publication au BOPI 2008-12-02

Demande de renouvellement le 2 octobre 2007 n°2352204 - Publication au BOPI 2007-10-02

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Vins, spiritueux et liqueurs