BELLE VIGNE
Présentation de la marque BELLE VIGNE
Déposée le 27 juin 1997 par la société SA BENOIT & VALERIE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE VIGNE est expirée depuis le 27 juin 2007.
SA BENOIT & VALERIE CALVET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32