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Marques déposées par la société SA BEAUSSE Daniel
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HERBES DE MEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBES DE MEAUX
SA BEAUSSE Daniel

Numéro de dépôt :
3103157
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2011
HERBES DE MEAUX de SA BEAUSSE Daniel

Présentation de la marque HERBES DE MEAUX

Déposée le 25 mai 2001 par la société SA BEAUSSE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBES DE MEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la société SA BEAUSSE Daniel domicilié(e) 27 C Rue d'Ortheuil, 77910 CHAMBRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 356 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA BEAUSSE Daniel - France.

La marque HERBES DE MEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBES DE MEAUX est expirée depuis le 25 mai 2011.


SA BEAUSSE Daniel - 27 C Rue d'Ortheuil, 77910 CHAMBRY - France - SIREN 402356869


SA BEAUSSE Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Herbes aromatiques Jeunes pousses de salades.