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Marques déposées par la société SA BATAG
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JULIE-MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULIE-MODE
SA BATAG

Numéro de dépôt :
92438253
Date de dépôt :
07/10/1992
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
07/10/2002

Présentation de la marque JULIE-MODE

Déposée le 7 octobre 1992 par la société SA BATAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « JULIE-MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société SA BATAG domicilié(e) Route de Digoin, 71600 PARAY LE MONIAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 020 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUSTE ANDRE - France.

La marque JULIE-MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULIE-MODE est expirée depuis le 7 octobre 2002.


SA BATAG - Route de Digoin, 71600 PARAY LE MONIAL - France - SIREN 796020162


RUSTE ANDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

- Bijouterie, horlogerie, joaillerie. - Valises, sacs, parapluies, parasols. - Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.