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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA BALAN
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Balan depuis 1848 Tout pour la Cuisine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Balan depuis 1848 Tout pour la Cuisine
SA BALAN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99769390
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque Balan depuis 1848 Tout pour la Cuisine

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SA BALAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Balan depuis 1848 Tout pour la Cuisine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA BALAN domicilié(e) 32, Boulevard de Strasbourg, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 840 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque Balan depuis 1848 Tout pour la Cuisine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balan depuis 1848 Tout pour la Cuisine est expirée depuis le 18 janvier 2009.


SA BALAN Société Anonyme - 32, Boulevard de Strasbourg, 75010 PARIS - France - SIREN 420840654


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Inscription le 10 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°424043 - Publication au BOPI 2005-11-10

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333853 - Publication au BOPI 2001-10-29

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence.