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Marques déposées par la société SA B. & J.M. DELAUNAY
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LES PETITS FILS DE CLAUDE REGNIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PETITS FILS DE CLAUDE REGNIER
SA B. & J.M. DELAUNAY

Numéro de dépôt :
1218871
Date de dépôt :
28/09/1982
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
28/09/2002

Présentation de la marque LES PETITS FILS DE CLAUDE REGNIER

Déposée le 28 septembre 1982 par la société SA B. & J.M. DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « LES PETITS FILS DE CLAUDE REGNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA B. & J.M. DELAUNAY domicilié(e) Château de Charmont, 21220 L'ETANG VERGY (dossier no 2006371) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 564 741 .

La marque LES PETITS FILS DE CLAUDE REGNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS FILS DE CLAUDE REGNIER est expirée depuis le 28 septembre 2002.


SA B. & J.M. DELAUNAY - Château de Charmont, 21220 L'ETANG VERGY (dossier no 2006371) - France - SIREN 306564741


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Renouvellement sans limitation le 19 juin 1992 n°2006371 - Publication au BOPI 1992-06-19

Inscription le 4 juillet 2001 - Erratum n°326341 - Publication au BOPI 2001-07-04

Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°258009 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 26 juin 1998 - Changement de dénomination n°257040 - Publication au BOPI 1998-06-26

Inscription - Changement de dénomination n°14378 - Publication au BOPI

Vins, Spiritueux et Liqueurs.