Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAXIA
SA B.C.I.

Numéro de dépôt :
96642977
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque TRANSAXIA

Déposée le 23 septembre 1996 par la société SA B.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « TRANSAXIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la société SA B.C.I domicilié(e) 121 rue d'Auron, 18002 Bourges Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 932 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe DARRAS - France.

La marque TRANSAXIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAXIA est expirée depuis le 23 septembre 2006.


SA B.C.I. - 121 rue d'Auron, 18002 Bourges Cedex - France - SIREN 398932293


Monsieur Philippe DARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

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