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Marques déposées par la société SA. AXIA AUTOMATION
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GRAF - C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAF - C
SA. AXIA AUTOMATION

Numéro de dépôt :
92434866
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque GRAF - C

Déposée le 21 septembre 1992 par la société SA. AXIA AUTOMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAF - C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société SA. AXIA AUTOMATION domicilié(e) ZA La Peyrière, 12240 LA CAPELLE BLEYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 021 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA. AXIA AUTOMATION Monsieur François PFISTER - France.

La marque GRAF - C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAF - C est expirée depuis le 21 septembre 2002.


SA. AXIA AUTOMATION - ZA La Peyrière, 12240 LA CAPELLE BLEYS - France - SIREN 384021093


SA. AXIA AUTOMATION Monsieur François PFISTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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