Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALSAN
SA ASSOCIATED WEAVERS INTERNATIONAL, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1653686
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2021
BALSAN de SA ASSOCIATED WEAVERS INTERNATIONAL

Présentation de la marque BALSAN

Déposée le 3 avril 1991 par la société étrangère SA ASSOCIATED WEAVERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SA ASSOCIATED WEAVERS INTERNATIONAL domicilié(e) Industriezone Klein Frankrijk - 9600 RENAY-RONSE - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BALSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BALSAN est expirée depuis le 3 avril 2021.


SA ASSOCIATED WEAVERS INTERNATIONAL, Société de droit belge - Industriezone Klein Frankrijk - 9600 RENAY-RONSE - Belgique


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2001 n°2195482 - Publication au BOPI 2001-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 23 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318854 - Publication au BOPI 2001-03-23

Inscription le 23 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318852 - Publication au BOPI 2001-03-23

Inscription le 23 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318853 - Publication au BOPI 2001-03-23

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461118 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

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