BALSAN
Présentation de la marque BALSAN
Déposée le 3 avril 1991 par la société étrangère SA ASSOCIATED WEAVERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BALSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BALSAN est expirée depuis le 3 avril 2021.
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2001 n°2195482 - Publication au BOPI 2001-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Inscription le 23 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318854 - Publication au BOPI 2001-03-23
Inscription le 23 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318852 - Publication au BOPI 2001-03-23
Inscription le 23 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318853 - Publication au BOPI 2001-03-23
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461118 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26