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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA Assiette Champenoise
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Assiette Champenoise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Assiette Champenoise
SA Assiette Champenoise, SA

Numéro de dépôt :
4123459
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2024
Assiette Champenoise de SA Assiette Champenoise

Présentation de la marque Assiette Champenoise

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) SA Assiette Champenoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Assiette Champenoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA Assiette Champenoise domicilié(e) 40 av paul vaillant couturier - 51430 - tinqueux - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 974 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Assiette Champenoise, M. arnaud lallement domicilié(e) 40 av paul vaillant couturier - 51430 - tinqueux - France.

La marque Assiette Champenoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assiette Champenoise arrivera à expiration en date du 6 octobre 2024.


SA Assiette Champenoise, SA - 40 av paul vaillant couturier - 51430 - tinqueux - France - SIREN 310974936


SA Assiette Champenoise, M. arnaud lallement - 40 av paul vaillant couturier - 51430 - tinqueux - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.