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Marques déposées par la société SA ASHEL
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OPEN TROC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN TROC
SA ASHEL

Numéro de dépôt :
99816778
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque OPEN TROC

Déposée le 12 octobre 1999 par la société SA ASHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPEN TROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la société SA ASHEL domicilié(e) Secteur B, Avenue Pierre et Marie Curie, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 181 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ASHEL - France.

La marque OPEN TROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN TROC est expirée depuis le 12 octobre 2009.


SA ASHEL - Secteur B, Avenue Pierre et Marie Curie, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 351181896


SA ASHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

* meubles, glaces (miroirs), cadres * appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.