Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE L'ATLANTIQUE
SA ARRIVE JEAN-GUY ET BRUNO

Numéro de dépôt :
96624349
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque LES CAVES DE L'ATLANTIQUE

Déposée le 2 mai 1996 par la société SA ARRIVE JEAN-GUY ET BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAVES DE L'ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la société SA ARRIVE JEAN-GUY ET BRUNO domicilié(e) CHATEAU DE BELLEVUE, 17260 VIROLLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 591 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ARRIVE JEAN-GUY ET BRUNO - France.

La marque LES CAVES DE L'ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DE L'ATLANTIQUE est expirée depuis le 2 mai 2006.


SA ARRIVE JEAN-GUY ET BRUNO - CHATEAU DE BELLEVUE, 17260 VIROLLET - France - SIREN 387591217


SA ARRIVE JEAN-GUY ET BRUNO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Spiritueux.