Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM CONTI
SA ARIETE PRODUCTION

Numéro de dépôt :
3051802
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2010
TEAM CONTI de SA ARIETE PRODUCTION

Présentation de la marque TEAM CONTI

Déposée le 11 septembre 2000 par la société SA ARIETE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEAM CONTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la société SA ARIETE PRODUCTION domicilié(e) 51 AVENUE DES PINS D'ALEP, PIST OASIS - BP 69, 30102 ALES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 986 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ARIETE PRODUCTION - France.

La marque TEAM CONTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051802.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM CONTI est expirée depuis le 11 septembre 2010.

SA ARIETE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : CBB TRANSMISSION , ANTON CONCEPT , ARIETE PRODUCTION , ARIETE PRODUCTS


SA ARIETE PRODUCTION - 51 AVENUE DES PINS D'ALEP, PIST OASIS - BP 69, 30102 ALES CEDEX - France - SIREN 328986849


SA ARIETE PRODUCTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Pots d'échappements, silencieux d'échappements, ressorts. Machines agricoles et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements, poulies et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Variateurs de vitesse centrifuge automatiques, cylindre moteurs, pistons, culasses, segments, joint d'étanchéité divers pour moteurs 2 temps et 4 temps, allumages électroniques, boîtes à clapets pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), appareils et instruments agricoles, autres que ceux entraînes manuellement ; couveuses pour les ufs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ainsi que leurs composants à savoir cylindre moteur, piston culasse, pour moteur 2 temps et 4 temps et rotatif. Embiellages moteurs bielles nues et équipées, carters moteurs, boites à clapet, manchons, pipes d'admission, carburateurs, variateurs centrifuges automatiques et mécaniques, embrayages, plaquettes et mâchoires de frein. Allumages électroniques, pots d'échappement, silencieux d'échappements.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.