Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"ARCHIV'SYSTEM"
Numéro de dépôt :
1406797
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1997
Présentation de la marque "ARCHIV'SYSTEM"
Déposée le 6 mai 1987 par SA "ARCHIV'SYSTEM" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ARCHIV'SYSTEM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "ARCHIV'SYSTEM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163046 - Publication au BOPI 1993-09-16