Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Espérante
SA - ARBEAU Pere et Fils

Numéro de dépôt :
3211364
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
24/02/2013
Espérante de SA - ARBEAU Pere et Fils

Présentation de la marque Espérante

Déposée le 24 février 2003 par la société SA - ARBEAU Pere et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Espérante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la société SA - ARBEAU Pere et Fils domicilié(e) 6, rue demages,82370 Labastide St Pierre - 82370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 021 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA - ARBEAU Pere et Fils domicilié(e) 6, rue demages,82370 Labastide St Pierre - 82370 - France.

La marque Espérante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espérante est expirée depuis le 24 février 2013.


SA - ARBEAU Pere et Fils - 6, rue demages,82370 Labastide St Pierre - 82370 - France - SIREN 325021855


SA - ARBEAU Pere et Fils - 6, rue demages,82370 Labastide St Pierre - 82370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Vin de pays, vin d'appellation d'origine