Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEL AIR 'CUVEE LA GRANDE CHAPELLE' MIS EN BOUTEILLE A SAINT-FERME - GIRONDE - FRANCE
SA Antoine Moueix & Lebègue

Numéro de dépôt :
3184351
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
20/09/2012
CHATEAU BEL AIR \'CUVEE LA GRANDE CHAPELLE\' MIS EN BOUTEILLE A SAINT-FERME - GIRONDE - FRANCE de SA Antoine Moueix & Lebègue

Présentation de la marque CHATEAU BEL AIR 'CUVEE LA GRANDE CHAPELLE' MIS EN BOUTEILLE A SAINT-FERME - GIRONDE - FRANCE

Déposée le 20 septembre 2002 par la société SA Antoine Moueix & Lebègue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU BEL AIR 'CUVEE LA GRANDE CHAPELLE' MIS EN BOUTEILLE A SAINT-FERME - GIRONDE - FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la société SA Antoine Moueix & Lebègue domicilié(e) BP 100 -Mède,33330 Saint-Emilion - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 650 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Paillardon Antoine Moueix & Lebègue domicilié(e) BP 100,33330 Saint-Emilion - 33330 - France.

La marque CHATEAU BEL AIR 'CUVEE LA GRANDE CHAPELLE' MIS EN BOUTEILLE A SAINT-FERME - GIRONDE - FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BEL AIR 'CUVEE LA GRANDE CHAPELLE' MIS EN BOUTEILLE A SAINT-FERME - GIRONDE - FRANCE est expirée depuis le 20 septembre 2012.


SA Antoine Moueix & Lebègue - BP 100 -Mède,33330 Saint-Emilion - 33330 - France - SIREN 596650119


M. Pierre Paillardon Antoine Moueix & Lebègue - BP 100,33330 Saint-Emilion - 33330 - France


Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479025 - Publication au BOPI 2008-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Bel Air sise à Saint-Ferme - Gironde - France