Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATV ANTILLES T.V.
SA Antilles Télévision

Numéro de dépôt :
1653667
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2001
ATV ANTILLES T.V. de SA Antilles Télévision

Présentation de la marque ATV ANTILLES T.V.

Déposée le 3 avril 1991 par SA Antilles Télévision auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATV ANTILLES T.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA Antilles Télévision, domicilié(e) 73 Rue Victor Sévère, 97200 Fort de France Martinique - France.

La marque ATV ANTILLES T.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATV ANTILLES T.V. est expirée depuis le 3 avril 2001.


SA Antilles Télévision - 73 Rue Victor Sévère, 97200 Fort de France Martinique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Production de diffusion de programmes de télévision

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.