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Marques déposées par la société SA André BOUVET Fermetures et Menuiseries
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ALTUCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTUCE
SA André BOUVET Fermetures et Menuiseries

Numéro de dépôt :
3440580
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2016
ALTUCE de SA André BOUVET Fermetures et Menuiseries

Présentation de la marque ALTUCE

Déposée le 12 juillet 2006 par la société SA André BOUVET Fermetures et Menuiseries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTUCE »

Le déposant est la société SA André BOUVET Fermetures et Menuiseries domicilié(e) 75, Rue Charles de Gaulle,49770 LA MEMBROLLE SUR LONGUENEE - 49770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 067 200 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA André BOUVET Fermetures et Menuiseries domicilié(e) 75, Rue Charles de Gaulle,49770 LA MEMBROLLE SUR LONGUENEE - 49770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTUCE est expirée depuis le 12 juillet 2016.

SA André BOUVET Fermetures et Menuiseries a également déposé les autres marques suivantes : L'ARTISAN-QUALITÉ FENÊTRE


SA André BOUVET Fermetures et Menuiseries - 75, Rue Charles de Gaulle,49770 LA MEMBROLLE SUR LONGUENEE - 49770 - France - SIREN 067200030


SA André BOUVET Fermetures et Menuiseries - 75, Rue Charles de Gaulle,49770 LA MEMBROLLE SUR LONGUENEE - 49770 - France


Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450327 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

– métaux communs et leurs alliage.

– constructions.