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Marques déposées par la société SA AMTE
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N.E.D.A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.E.D.A
SA AMTE

Numéro de dépôt :
3090535
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2011
N.E.D.A de SA AMTE

Présentation de la marque N.E.D.A

Déposée le 16 mars 2001 par la société SA AMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N.E.D.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la société SA AMTE domicilié(e) 4 RUE DES LONGUES RAIES, ZI THISE - BP 959, 25022 BESANÇON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 458 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA AMTE - France.

La marque N.E.D.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.E.D.A est expirée depuis le 16 mars 2011.

SA AMTE a également déposé les autres marques suivantes : N.E.D.A. TUNISIE , AMTP , AMTC , AMTE AUGE MICROTECHNIQUES ELECTRONIQUE , AMTO


SA AMTE - 4 RUE DES LONGUES RAIES, ZI THISE - BP 959, 25022 BESANÇON CEDEX - France - SIREN 303458574


SA AMTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Gestion et administration de sociétés.