Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SERENIS
SA ALSATEL

Numéro de dépôt :
96641995
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SERENIS

Déposée le 13 septembre 1996 par la société SA ALSATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERENIS »

Le déposant est la société SA ALSATEL domicilié(e) 2 rue Charles Wurtz, 67202 WOLFISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 501 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre CHAMBOLLE ALSATEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SA ALSATEL - 2 rue Charles Wurtz, 67202 WOLFISHEIM - France - SIREN 558501466


Monsieur Jean-Pierre CHAMBOLLE ALSATEL - France


Inscription le 28 mars 1997 - Retrait partiel n°235027 - Publication au BOPI 1997-03-28

Inscription le 23 décembre 1997 - Rejet total n°247302 - Publication au BOPI 1997-12-23

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs programme d'ordinateurs.Interface électronique de télécommunication et d'interconnexion Appareils de transmission et de télécommunication.Appareils de test de mesure et de commutatation téléphonique.Construction, réparation de matériel informatique et d'interconnexion en réseau Messagerie électronique, transmission de messages, communication par terminaux D'ORDINATEURS. Téléservices. Conception et élaboration de programmes d'ordinateurs.Mise à jour de programmes d'ordinateurs.Consultation en matière d'ordinateurs.Location de centres d'accès à un serveur.Télémaintenance.Télésurveillance. Téléconsultation.Serveur de téléphonie assistée par ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.